PRÉAMBULE : Reconnaissant que la Terre est la patrie commune de tous les êtres vivants et conscients que la biosphère constitue le fondement fondamental de la vie pour l'ensemble de l'existence humaine, nous nous engageons à protéger et à préserver son intégrité et sa stabilité - en particulier contre les effets néfastes des activités humaines. La nature sur notre planète est un système interconnecté qui ne connaît ni frontières nationales, ni religions, ni systèmes politiques. Cette Constitution se fonde sur les connaissances scientifiques de l'écologie, de la nature et de la communauté plus large des êtres vivants sur la Terre.

Article 1 - Principes
La Terre et toute sa biosphère ont le droit inaliénable de voir leur diversité, leur pureté et leur intégrité protégées.
Toute action humaine doit favoriser la préservation des systèmes et des cycles naturels et ne doit pas les mettre en péril.
L'accès aux ressources naturelles et leur utilisation doivent être équitables et durables, de manière à ne pas dépasser la capacité de régénération de la Terre.
Article 2 - Droits de la biosphère
La biosphère est reconnue comme un système qui soutient la vie et dont la protection et l'utilisation durable sont la première priorité dans toutes les décisions politiques et économiques.
Chaque écosystème a le droit à la protection de son intégrité structurelle et de son fonctionnement.
La biodiversité et la diversité génétique doivent être activement protégées et encouragées.
Article 3 - Devoirs des personnes
Chaque personne et chaque institution a le devoir de protéger les bases naturelles de la vie et de les utiliser de manière durable.
Des mesures doivent être prises pour réduire la pollution de l'environnement, en particulier dans les domaines de la consommation d'énergie, de la production de déchets et des émissions de substances nocives.
L'éducation et la sensibilisation aux relations écologiques et aux effets de l'action humaine sur l'environnement doivent être encouragées.
Article 4 - Mise en œuvre et suivi
Une autorité internationale indépendante de protection de l'environnement est créée pour surveiller le respect de la présente Constitution.
Cette autorité a le droit d'imposer des sanctions et d'exiger des mesures de restauration en cas de violation de la Constitution.
Les législations nationales doivent être conformes aux buts et objectifs de la présente Constitution et leur efficacité doit être régulièrement évaluée.
Article 5 - Financement
Les fonds nécessaires à la réalisation des objectifs de la présente Constitution sont fournis par les contributions des États signataires ainsi que par des programmes de soutien internationaux et des dons.
L'utilisation des fonds est transparente et publiée chaque année.

Article 6 - Amendements à la Constitution
Les amendements à la présente Constitution doivent être approuvés par les trois quarts des États signataires.
Des propositions d'amendements peuvent être présentées par tout État signataire ou par l'Agence pour la protection de l'environnement.
Article 7 - Dispositions finales
La présente Constitution entre en vigueur le jour de sa signature par les États signataires.
Le texte de la présente Constitution sera disponible dans toutes les langues officielles des Nations Unies.
La présente Constitution pour la Terre sert de cadre juridique fondamental pour protéger la biosphère de nouveaux dommages et assurer un avenir durable à toutes les générations futures.

 

 

Précisions 

I  En tant que communauté mondiale, nous reconnaissons la responsabilité que nous avons pour la conservation et la protection de la biosphère et de l'ensemble de la communauté des êtres vivants. La Terre et la Nature dans son ensemble ont une valeur incommensurable. Cette Constitution établit la Terre - c'est-à-dire toute la biosphère, y compris l'espace interplanétaire qui l'entoure - comme une entité juridique supérieure et indépendante vis-à-vis des êtres humains.

 

Il  La Terre appartient dans son ensemble à l'ensemble de la communauté des êtres vivants. La Constitution vise à garantir que tous les habitants de la Terre puissent vivre en harmonie et en conformité avec la Nature.

 

Ill  Tous les membres de la race humaine et leurs gouvernements ont l'obligation de protéger la biosphère et l'ensemble de la communauté des êtres vivants sur Terre.

 

IV Ce n'est que par le développement durable que nous pourrons préserver la base de notre existence future. 

 

V Le principe du "pollueur-payeur" s'applique : l'utilisation, l'exploitation, la production et tout dommage en résultant doivent être traités selon ce principe. 

 

Vl  Tous les êtres humains devraient avoir un accès équitable aux ressources naturelles de la Terre et pouvoir en tirer des avantages équitables. 

 

VII Tous les habitants de la Terre ont droit à un cadre de vie propre et sain, à une alimentation suffisante et équilibrée, à une eau propre et à un approvisionnement adéquat en énergie.

 

VIII Toute personne a droit à un travail digne et sûr et à une éducation adéquate qui lui permette d'utiliser et de développer ses compétences et ses ressources individuelles. 

 

IX De plus, tout le monde a le droit de 

- protection contre la violence, l'exploitation, la discrimination et l'oppression, 

- vivre dans la liberté, la dignité et la paix, 

- égalité des chances et égale dignité, 

- vivre ensemble dans la santé et la paix, 

- vivre ensemble dans une paix où la dignité et le bien-être de tous sont protégés,

- participer à façonner leur propre vie et la société,

- un environnement intact et vivant qui préserve nos moyens de subsistance et notre économie, 

- une juste répartition des ressources et des opportunités,

- un développement durable prenant en compte les besoins des générations présentes et futures,

- respect mutuel et équité, 

- survie et bien-être, et to 

- vivre et cultiver librement sa propre culture et son identité.

 

X  La croissance et la propriété sont soumises à des limites supérieures raisonnables (par exemple, forêt, rapports proportionnels raisonnables. (Ex. Forêt, aucun arbre ne pousse vers le ciel, il y en a de plus petits et de plus grands, il y a des différences naturelles, mais dans une proportionnalité au service de tous) 

 

Xl  Nous nous éduquerons, ainsi que nos enfants, sur l'importance de la protection de l'environnement et des meilleures pratiques dans ce domaine. Surtout dans l'éducation de nos enfants.

Xll Nous travaillerons pour une plus grande appréciation de la nature et de l'environnement et soutiendrons les initiatives qui favorisent cette appréciation.

 

XIll  Cette Constitution lie tous les peuples de la Terre et s'applique dans le monde entier. Tous les États, organisations et individus sont tenus de s'y conformer.  La présente Constitution permettra aux gouvernements d'adopter des lois garantissant la protection intégrale de l'environnement et de tenir pour responsables ceux qui violent ces lois, y compris avec effet rétroactif. Actions. Tous les États sont tenus d'adapter leurs systèmes politiques et juridiques à cette Constitution et de veiller à ce que la biosphère et les êtres humains bénéficient des droits garantis dans cette Constitution.